LOIS RP
Aucune sanction HRP ne peut être appliquée en cas de non-respect de ces lois.
Aucune sanction HRP ne peut être appliquée en cas de non-respect de ces lois.
Lois générales
- La déclaration des droits de l’homme et du citoyen, visible ci-dessous, a été signé par le gouvernement d’Altis. Chaque personne se doit de la respecter sous peines de poursuites judiciaires.
- Le gouvernement s’autorise à modifier les articles listés ci-dessous
Article 2 :
- Le fait de donner volontairement la mort à autrui est un meurtre
Article 3 :
- Le vol est l’appropriation frauduleuse d’un bien d’autrui
- Torturer, violer, ou frapper une personne est un délit.
Article 5 :
- La consommation, la vente, ou la possession de substances illicites sous toutes ces formes et/ou d'espèces protégées est strictement interdite :
- Héroïne,
- Cannabis,
- Marijuana,
- Cocaïne,
- Tortue.
- Héroïne,
Article 6 :
- Un gendarme se doit de cité et de respecter les droits suivants à un interpellé : Vous avez la possibilité de garder le silence, tout ce que vous direz sera retenu contre vous en cas de procédure judiciaire.
Article 7:
- Le fait de porter tout objets cachant la totalité du visage (sauf casque) est interdit.
Article 8:
- La dégradation volontaire de biens publics et/ou privé est interdit.
Article 9:
- Les propos et/ou insultes à caractères violents, racistes ou antisémites sont interdits.
Article 10:
- Faire une manifestation est interdit, exceptés avec l’accord du maire du canton.
Port d'arme/équipement
Article 11:
- Seules les armes disponibles à l’armurerie civile sont légales.
Article 12:
- Il est interdit de posséder une arme légale sans permis de port d’arme.
Article 13:
- La possession d’arme illégale est interdite.
- La possession de tenue/équipement illégal est interdite. (stuff rebelle).
Article 14:
- Avoir une arme en main, sauf en cas de légitime défense est interdit.
- Tout organisme ou entreprise non-gouvernementale à l'interdiction de circuler sur l'île en portant un gilet pare-balle et/ou une arme si elle n'est pas sous contrat (Tout contrat doit pouvoir être justifié en cas de litige).
Réglementation relative aux véhicules
Article 15:
- La possession d’un permis relatif au véhicule utilisé est obligatoire.
- - Permis de conduire : Véhicules légers
- - Licence poids-lourds : Camions / Véhicules lourds
- - Licence pilotage : Hélicoptères et Avions
Article 16:
- Conduire avec un véhicule sous l'emprise de drogue et/ou d'alcool est interdit.
Article 17:
- Le fait de conduire un véhicule sans les phares de nuit est interdit.
Article 18:
- Il est obligatoire de respecter les limitations de vitesse.
Article 19:
- Conduire en dehors des routes goudronnées ou en terre est interdit.
Article 20:
- Stationner sur des emplacements non prévus à cet effet est interdit.
Article 21:
- L’utilisation abusive du klaxon est interdit
Article 22:
- Le fait de conduire un véhicule de type “Kart” sur la voie publique est strictement interdit.
- Sont considérés comme véhicules “Poids Lourds” tous véhicules vendus aux concessionnaires Poids Lourds.
Article 24:
- La conduite de véhicules de types “Kart” est autorisé sur les pistes prévu a cet effet avec les équipements de sécurité adaptés (Casque et tenue de pilotage).
Article 25:
- Les véhicules possédant un gyrophare allumé est prioritaire. Il est obligatoire de les laisser passer.
Article 26:
- Il est interdit de bloquer une route, un bâtiment, ou un parking avec son véhicule.
Article 27:
- Pour mettre un véhicule en fourrière, la gendarmerie a l’obligation d’appeler le propriétaire du véhicule. Sauf si le véhicule est gêne la circulation et/ou si le véhicule est laissé à l'abandon.
Aviation
Article 28:
- Tout appareil volant doit être branché sur la fréquence 30, le pilote se doit de répondre obligatoirement aux appels de la Gendarmerie.
Articles 29:
- Le survol d’une ville à moins de 600 mètres est interdit sauf autorisation spéciale.
- Lors du passage dans l’espace aérien, l’appareil volant doit obligatoirement s’identifier sur la fréquence 30.
Article 30:
- L'atterrissage dans une ville en dehors des héliports civils prévus à cet effet est interdit.
- Une autorisation d’atterrissage, délivré par la gendarmerie, est nécessaire.
Article 31:
- Il est autorisé aux hélicoptères de faire le plein sur les stations essences sauf villes principales.
Cette section est ouverte à toute suggestion, pour ajouts, modifications des lois.
Dernière modification par un modérateur:
