Vous utilisez un navigateur obsolète. Il se peut que ce site ou d'autres sites Web ne s'affichent pas correctement. Vous devez le mettre à jour ou utiliser un navigateur alternatif.
Pyrgos, le 15/06/2021
Vu le statut du gouvernement,
Vu la Constitution suprême de la République d'Altis,
Vu l’article 105 du Code civil,
Par décret-loi, décide :
Article 1: Les termes à l'article 306 du Code Civil
"Les terrains immobilier de particuliers font l'objet d'un impôt foncier...
Pyrgos, le 15/06/2021
Vu le statut du gouvernement,
Vu la Constitution suprême de la République d'Altis,
Vu l’article 105 du Code civil,
Par décret-loi, décide :
Article 1: Les termes à l'article 402 du Code Civil "Le conducteur d'un kart ou d'une motocyclette doit être vêtu d'une...
Pyrgos, le 14/06/2021
Vu le statut du gouvernement,
Vu la Constitution suprême de la République d'Altis,
Vu l’article 105 du Code civil,
Par décret-loi, décide :
Article 1 : Est ajouté à l'article 105 du Code Civil après les termes
"Permis de catégorie A -> à destination des civils (Makarov...
Pyrgos, le 14/06/2021
Vu le statut du gouvernement,
Vu la Constitution suprême de la République d'Altis,
Vu l’article 105 du Code civil,
Par décret-loi, décide :
Article 1 : Est ajouté à l'article 105 du Code Civil après les termes "L'entreprise ''Altis Training et Weaponry'' est habilitée...
______________________________________________________________
Compte Rendu de Rendez-vous
______________________________________________________________
Inspecteur de l'O.G.C.E présent au rendez-vous : @Andreas Amon
Personnes présentes au rendez-vous : @Justin Breudouilles
Bonjour,
Suite...
Chers concitoyens,
Vous trouverez ci-joint le lien vers la base de données pour la transparence de la vie publique qui recense les déclaration obligatoires de patrimoine et de conflits d'intérêt de différents acteurs de la vie publique et administrative altos dont, entre autres, les membres du...
Par arrêté gouvernemental du 10 avril 2021 à 21h30, Le Président de la République d’Altis démissionne de ses fonctions, la nation est dépourvus de Président.
Par arrêté gouvernemental du 10 avril 2021 à 21h30, Le Vice-Président de la République d’Altis démissionne de ses fonctions, la nation est...
Ce site utilise des cookies pour personnaliser le contenu, adapter votre expérience et vous garder connecté si vous vous enregistrez.
En continuant à utiliser ce site, vous consentez à notre utilisation de cookies.