Résultats de la recherche

  1. Gouvernement de Tembelan

    Journal officiel de la République (JOR)

    Pyrgos, le 15/06/2021 Vu le statut du gouvernement, Vu la Constitution suprême de la République d'Altis, Vu l’article 105 du Code civil, Par décret-loi, décide : Article 1: Les termes à l'article 306 du Code Civil "Les terrains immobilier de particuliers font l'objet d'un impôt foncier...
  2. Gouvernement de Tembelan

    Journal officiel de la République (JOR)

    Pyrgos, le 15/06/2021 Vu le statut du gouvernement, Vu la Constitution suprême de la République d'Altis, Vu l’article 105 du Code civil, Par décret-loi, décide : Article 1: Les termes à l'article 402 du Code Civil "Le conducteur d'un kart ou d'une motocyclette doit être vêtu d'une...
  3. Gouvernement de Tembelan

    Journal officiel de la République (JOR)

    Pyrgos, le 14/06/2021 Vu le statut du gouvernement, Vu la Constitution suprême de la République d'Altis, Vu l’article 105 du Code civil, Par décret-loi, décide : Article 1 : Est ajouté à l'article 105 du Code Civil après les termes "Permis de catégorie A -> à destination des civils (Makarov...
  4. Gouvernement de Tembelan

    Journal officiel de la République (JOR)

    Pyrgos, le 14/06/2021 Vu le statut du gouvernement, Vu la Constitution suprême de la République d'Altis, Vu l’article 105 du Code civil, Par décret-loi, décide : Article 1 : Est ajouté à l'article 105 du Code Civil après les termes "L'entreprise ''Altis Training et Weaponry'' est habilitée...
  5. Gouvernement de Tembelan

    Breudouilles EVENT CORP.

    ______________________________________________________________ Compte Rendu de Rendez-vous ______________________________________________________________ Inspecteur de l'O.G.C.E présent au rendez-vous : @Andreas Amon Personnes présentes au rendez-vous : @Justin Breudouilles Bonjour, Suite...
  6. Gouvernement de Tembelan

    Constitution suprême de la République

    16/05/2021 Promulgation de la réforme constitutionnelle du 16 mai 2021
  7. Gouvernement de Tembelan

    Base de données - Transparence de la vie publique

    Chers concitoyens, Vous trouverez ci-joint le lien vers la base de données pour la transparence de la vie publique qui recense les déclaration obligatoires de patrimoine et de conflits d'intérêt de différents acteurs de la vie publique et administrative altos dont, entre autres, les membres du...
  8. Gouvernement de Tembelan

    Journal officiel de la République (JOR)

    Par arrêté gouvernemental du 10 avril 2021 à 21h30, Le Président de la République d’Altis démissionne de ses fonctions, la nation est dépourvus de Président. Par arrêté gouvernemental du 10 avril 2021 à 21h30, Le Vice-Président de la République d’Altis démissionne de ses fonctions, la nation est...