- Transport : Marcel Fournier
- Transport : David Anderson
- Transport : David Anderson
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LakkaTransporte
- Initiateur de la discussion Marcel Fournier
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Entreprisé validé, en attente de la validation OGCE - Pokez nous sur TS pour avoir un brief après la validation OGCE
Il y a eu quiproco, l'OGCE n'a pas validé votre entreprise et vous avez eu les licences avant l'heure ; merci de vous mettre en conformité et de prendre rendez-vous
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Avertissement
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Bonjour,
Suite à notre rendez-vous informel, l'OGCE n'a pas accepté votre entreprise car Mr @Mike Foster en sa qualité de directeur général devait se régulariser aux yeux de la loi.
Cependant, vous avez dors et déjà commencé votre activité alors qu'aucune modification n'a été faite à ce jour. Vous écopez d'un avertissement pour "Exercice d'une fonction réglementée sans habilitation". Dans une démarche de bienveillance, nous vous laissons jusqu'à ce soir 23h59 pour régulariser votre situation, si aucune mesure n'est prise d'ici là, vous écoperez d'une amende de 10 000 euros.
De plus, votre entreprise n'étant pas accepté par l'OGCE, elle est fermée jusqu'à nouvelle ordre(dès la régularisation de la situation de Mr Foster).
Mr Foster fait toujours parti de 5 entreprises :
- MT Pub
- Garage Auto-Motosport
- Bar Auto-Motosport
- Fournier industry
- Lakka Transporte
En lien avec l'article 108 du code du commerce et des entreprises : Un individu ne pourra pas être employé au sein de plus de 3 entreprises, de même qu'un individu ne pourra être PDG que d'une seule entreprise à la fois.
Sachez que l'OGCE est présente pour le bien de la république et des travailleurs.Respectueusement,
Juliette Dicker,
Secrétaire de l'OGCE.
Retrait de @Mike Foster de l'organigramme en attendant qu'il se mette à jour avec la loi.
@O.G.C.E. - @George Mondon
@O.G.C.E. - @George Mondon
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Enregistrement de l'entreprise
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Bonjour,
Suite au modification effectuée en lien avec le dernier message, l'OGCE accepte l'entreprise, vous pouvez désormais exercer.
De plus, L'OGCE lève la fermeture temporaire de l'entreprise.
Sachez que l'OGCE est présente pour le bien de la république et des travailleurs. Nous nous devions de prendre des mesures afin d'empêcher le monopole des entreprises.Respectueusement,
Juliette Dicker,
Secrétaire de l'OGCE.
Compte rendu du 15/04 : Entreprise active, continuez ainsi 