PRÉAMBULE
Le peuple du Nuevo Mexico proclame sont attachement à la souveraineté de la nation et à son indivisibilité.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, l’état offre à l’ensemble des citoyens d’Altis la possibilité de faire demande de papiers auprès de l’état du Nuevo Mexico.
ARTICLE PREMIER.
Le Nuevo Mexico est un état indivisible, catholique, juste et ordonné. Il assure la stabilité du territoire national et permet la mise en place d’une sécurité optimale pour le peuple Mexicain.
L’état assure l’égalité entre chaque individu devant la loi, protégeant tout citoyen de l’injustice.
Titre premier - DE LA SOUVERAINETÉ
ARTICLE 2.
Les langues de l’état sont le Mexicain et l’Altos.
L'emblème national est le drapeau tricolore, vert, blanc, rouge, l'armorie du Nuevo Mexico en son centre.
L'hymne national est « Mexicanos, al grito de guerra ».
La devise de la République est « Pesos por pesos ».
Son principe est : l’assurance d’un état juste et fort, l’enrichissement de l’ensemble de la population
ARTICLE 3.
La souveraineté nationale appartient au gouverneur qui endosse la responsabilité de diriger l’état.
Aucune section du peuple ni aucun autre individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
La nomination du gouverneur se fait par vote au sein du Gouvernement.
La souveraineté du gouverneur ne peut être contestée, elle est légitime dès l’ascension de celui-ci au pouvoir par le votre des membres du Gouvernement.
L’ensemble des votes se fait en conseil restreint, peuvent être amenés à voter quelconque lois les citoyens de la nation si le Gouverneur l’en juge utile.
ARTICLE 4.
Les partis et groupements politiques requièrent une autorisation gouvernementale avant d’exercer leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale.
La loi garantit les expressions pluralistes des opinions dans le cadre du respect de la souveraineté nationale.
Titre II - LE GOUVERNEUR
ARTICLE 5.
Le gouverneur veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État.
Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.
ARTICLE 6.
Le gouverneur est élu jusqu’à son ascension au paradis ou sa démission.
Nul ne peut contester la légitimité du gouverneur.
ARTICLE 7.
Le gouverneur est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés au cours du conseil restreint. Les candidats se doivent de posséder la nationalité Mexicaine avant de se présenter comme prétendant à la fonction de gouverneur;
Le scrutin est ouvert sur convocation des membres du conseil restreint.
L'élection du nouveau Gouverneur se tient après la démission du précédent chef d’état ou suite à son incapacité à remplir sa fonction.
En cas d’absence du Gouverneur pour quelque cause que ce soit, ou d'empêchement constaté par le Conseil restreint, les fonctions du Gouverneur, sont provisoirement exercées par le Premier Ministre et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Gouvernement.
En cas d’absence ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil restreintl, le scrutin pour l'élection du nouveau Gouverneur a lieu.
Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncé publiquement sa décision d'être candidate décède ou se trouve empêchée, le Conseil constitutionnel peut décider de reporter l'élection.
ARTICLE 8.
Le Gouverneur nomme le Premier ministre. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement.
Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.
ARTICLE 9.
Le Gouverneur préside le conseil restreint.
ARTICLE 10.
Le Gouverneur dirige l'application des lois dans les jours qui suivent la transmission au Gouvernement de la loi définitivement adoptée.
Il peut modifier les lois votées ou certains de ses articles.
ARTICLE 11.
Le Gouverneur peut, après consultation du Premier ministre, prononcer la dissolution du Gouvernement.
Le gouvernement se réunit de plein droit le premier vendredi qui suit sa mise en place.
Il peut être procédé à une nouvelle dissolution si le Gouverneur en juge l’utilité évidente.
ARTICLE 13.
Le Gouverneur signe les ordonnances et les décrets délibérés au Conseil restreint.
Il nomme aux emplois civils et militaires de l'État.
Les ministres d'État, les généraux, les ambassadeurs, sont nommés par le Gouverneur.
Une loi organique détermine les autres emplois auxquels il est pourvu en conseil des ministres ainsi que les conditions dans lesquelles le pouvoir de nomination du Président de la République peut être par lui délégué pour être exercé en son nom.
ARTICLE 14.
Le Gouverneur accrédite les ambassadeurs auprès des puissances étrangères ; les ambassadeurs étrangers sont accrédités auprès de lui.
ARTICLE 15.
Le Gouverneur est le chef des armées. Il préside les conseils et les comités supérieurs de la défense nationale.
.Titre III - LE GOUVERNEMENT
ARTICLE 16.
Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la nation.
Il dispose de l'administration, de la force armée et des citoyens du Nuevo Mexico.
ARTICLE 17.
Le Premier ministre dirige l'action du Gouvernement. Il est responsable de la défense nationale. Il assure l'exécution des lois. Il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires.
Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres.
Il supplée, le cas échéant, le Gouverneur dans la présidence des conseils restreints et comités.
ARTICLE 18.
Les actes du Premier ministre sont contresignés, le cas échéant, par les ministres chargés de leur exécution. Le Gouverneur a la possibilité d’assigner des pouvoirs politiques aux ministres.
ARTICLE 19.
Les fonctions de membre du Gouvernement sont incompatibles avec l'exercice de tout emploi public ou de toute activité professionnelle.
Le remplacement des membres du Gouvernement a lieu conformément à la demande du Gouverneur
ARTICLE 20.
Chaque institution et entreprise du Nuevo Mexico se doit de recevoir les membres du gouvernement à leur bon vouloir et dans de bonnes conditions.
Le Premier ministre et le Gouverneur peuvent seuls accréditer une institution et une entreprise afin de légaliser son activité.
.ARTICLE 21.
Le Gouvernement est réuni en session extraordinaire à la demande du Premier ministre, du Gouverneur ou de la majorité des membres composant le Conseil restreint, sur un ordre du jour déterminé.
.Titre IV - LA LOI
ARTICLE 22.
Une loi, pour être appliquée, doit être votée par les membres du Gouvernement puis appliquée par le Gouverneur. Le Gouverneur peut, si la situation lui semble nécessaire, appliquer une loi sans l’accord préalable du Gouvernement.
ARTICLE 23.
Liste des lois en application :
La contestation des lois en vigueur est un acte de trahison envers le Gouverneur et son Gouvernement.
.Titre V - LA JUSTICE
ARTICLE 25.
Le Gouverneur est le représentant suprême de la Justice. Le Premier Ministre et le Ministre de la Justice disposent de pouvoirs arbitraires concernant la Justice.
ARTICLE 26.
Les condamnations appliquées par les forces de l’ordre sont attribuées en fonction de la gravité des faits reprochés. Pour les affaires importantes, à savoir : la trahison, l’agression d’un notable de l’état, l’irrespect envers le Gouverneur et son gouvernement et autres faits graves; la condamnation doit être décidée par le Gouverneur, le Premier Ministre ou le Ministre de la Justice.
.Titre V - LA RELIGION OFFICIELLE
ARTICLE 27.
La religion officielle de l’état est le catholicisme. Le respect de ses moeurs est nécessaire pour circuler au sein du territoire national.
ARTICLE 28.
Avant d’être pratiquée au sein de l’état, une religion doit recevoir une accréditation de la part du Gouverneur ou du Premier Ministre.
ARTICLE 29.
La religion officielle ne doit être contestée ou désapprouvée. Un profond respect attribuer au Seigneur Jésus est important pour tout citoyen du Nuevo Mexico.
ARTICLE 30.
Jésus est Dieu incarné en chair et mort sur la croix pour absoudre nos pêchés, nul ne peut le contester.
Titre VI - DE LA RÉVISION
ARTICLE 31.
L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au Gouverneur sur proposition du Premier ministre.
ARTICLE 32.
La rédaction de la constitution est à la charge du Premier Ministre et soit être approuvée par le Gouverneur.
Le peuple du Nuevo Mexico proclame sont attachement à la souveraineté de la nation et à son indivisibilité.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, l’état offre à l’ensemble des citoyens d’Altis la possibilité de faire demande de papiers auprès de l’état du Nuevo Mexico.
ARTICLE PREMIER.
Le Nuevo Mexico est un état indivisible, catholique, juste et ordonné. Il assure la stabilité du territoire national et permet la mise en place d’une sécurité optimale pour le peuple Mexicain.
L’état assure l’égalité entre chaque individu devant la loi, protégeant tout citoyen de l’injustice.
Titre premier - DE LA SOUVERAINETÉ
ARTICLE 2.
Les langues de l’état sont le Mexicain et l’Altos.
L'emblème national est le drapeau tricolore, vert, blanc, rouge, l'armorie du Nuevo Mexico en son centre.
L'hymne national est « Mexicanos, al grito de guerra ».
La devise de la République est « Pesos por pesos ».
Son principe est : l’assurance d’un état juste et fort, l’enrichissement de l’ensemble de la population
ARTICLE 3.
La souveraineté nationale appartient au gouverneur qui endosse la responsabilité de diriger l’état.
Aucune section du peuple ni aucun autre individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
La nomination du gouverneur se fait par vote au sein du Gouvernement.
La souveraineté du gouverneur ne peut être contestée, elle est légitime dès l’ascension de celui-ci au pouvoir par le votre des membres du Gouvernement.
L’ensemble des votes se fait en conseil restreint, peuvent être amenés à voter quelconque lois les citoyens de la nation si le Gouverneur l’en juge utile.
ARTICLE 4.
Les partis et groupements politiques requièrent une autorisation gouvernementale avant d’exercer leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale.
La loi garantit les expressions pluralistes des opinions dans le cadre du respect de la souveraineté nationale.
Titre II - LE GOUVERNEUR
ARTICLE 5.
Le gouverneur veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État.
Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.
ARTICLE 6.
Le gouverneur est élu jusqu’à son ascension au paradis ou sa démission.
Nul ne peut contester la légitimité du gouverneur.
ARTICLE 7.
Le gouverneur est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés au cours du conseil restreint. Les candidats se doivent de posséder la nationalité Mexicaine avant de se présenter comme prétendant à la fonction de gouverneur;
Le scrutin est ouvert sur convocation des membres du conseil restreint.
L'élection du nouveau Gouverneur se tient après la démission du précédent chef d’état ou suite à son incapacité à remplir sa fonction.
En cas d’absence du Gouverneur pour quelque cause que ce soit, ou d'empêchement constaté par le Conseil restreint, les fonctions du Gouverneur, sont provisoirement exercées par le Premier Ministre et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Gouvernement.
En cas d’absence ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil restreintl, le scrutin pour l'élection du nouveau Gouverneur a lieu.
Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncé publiquement sa décision d'être candidate décède ou se trouve empêchée, le Conseil constitutionnel peut décider de reporter l'élection.
ARTICLE 8.
Le Gouverneur nomme le Premier ministre. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement.
Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.
ARTICLE 9.
Le Gouverneur préside le conseil restreint.
ARTICLE 10.
Le Gouverneur dirige l'application des lois dans les jours qui suivent la transmission au Gouvernement de la loi définitivement adoptée.
Il peut modifier les lois votées ou certains de ses articles.
ARTICLE 11.
Le Gouverneur peut, après consultation du Premier ministre, prononcer la dissolution du Gouvernement.
Le gouvernement se réunit de plein droit le premier vendredi qui suit sa mise en place.
Il peut être procédé à une nouvelle dissolution si le Gouverneur en juge l’utilité évidente.
ARTICLE 13.
Le Gouverneur signe les ordonnances et les décrets délibérés au Conseil restreint.
Il nomme aux emplois civils et militaires de l'État.
Les ministres d'État, les généraux, les ambassadeurs, sont nommés par le Gouverneur.
Une loi organique détermine les autres emplois auxquels il est pourvu en conseil des ministres ainsi que les conditions dans lesquelles le pouvoir de nomination du Président de la République peut être par lui délégué pour être exercé en son nom.
ARTICLE 14.
Le Gouverneur accrédite les ambassadeurs auprès des puissances étrangères ; les ambassadeurs étrangers sont accrédités auprès de lui.
ARTICLE 15.
Le Gouverneur est le chef des armées. Il préside les conseils et les comités supérieurs de la défense nationale.
.Titre III - LE GOUVERNEMENT
ARTICLE 16.
Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la nation.
Il dispose de l'administration, de la force armée et des citoyens du Nuevo Mexico.
ARTICLE 17.
Le Premier ministre dirige l'action du Gouvernement. Il est responsable de la défense nationale. Il assure l'exécution des lois. Il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires.
Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres.
Il supplée, le cas échéant, le Gouverneur dans la présidence des conseils restreints et comités.
ARTICLE 18.
Les actes du Premier ministre sont contresignés, le cas échéant, par les ministres chargés de leur exécution. Le Gouverneur a la possibilité d’assigner des pouvoirs politiques aux ministres.
ARTICLE 19.
Les fonctions de membre du Gouvernement sont incompatibles avec l'exercice de tout emploi public ou de toute activité professionnelle.
Le remplacement des membres du Gouvernement a lieu conformément à la demande du Gouverneur
ARTICLE 20.
Chaque institution et entreprise du Nuevo Mexico se doit de recevoir les membres du gouvernement à leur bon vouloir et dans de bonnes conditions.
Le Premier ministre et le Gouverneur peuvent seuls accréditer une institution et une entreprise afin de légaliser son activité.
.ARTICLE 21.
Le Gouvernement est réuni en session extraordinaire à la demande du Premier ministre, du Gouverneur ou de la majorité des membres composant le Conseil restreint, sur un ordre du jour déterminé.
.Titre IV - LA LOI
ARTICLE 22.
Une loi, pour être appliquée, doit être votée par les membres du Gouvernement puis appliquée par le Gouverneur. Le Gouverneur peut, si la situation lui semble nécessaire, appliquer une loi sans l’accord préalable du Gouvernement.
ARTICLE 23.
Liste des lois en application :
- Un respect certain doit être adressé au Gouverneur et aux membres du Gouvernement lorsque ceux-ci sont rencontrés.
- Le port du chapeau de paille est obligatoire au sein du territoire du Nuevo Mexico suite à une mesure prise concernant la réduction des cas d’insolation.
- Une soumission totale aux contrôles de la Policia territorial est obligatoire.
- Les personnes ayant une peau de couleur noire doivent se présenter au minimum une fois par semaine auprès de la Policia territorial afin que des tâches leur soient attribuées.
- L’agression des personnes ayant des papiers du Nuevo Mexico est interdite.
- Il est interdit de contester les décisions de l’état.
- Le blasphème envers la religion chrétienne est interdit.
La contestation des lois en vigueur est un acte de trahison envers le Gouverneur et son Gouvernement.
.Titre V - LA JUSTICE
ARTICLE 25.
Le Gouverneur est le représentant suprême de la Justice. Le Premier Ministre et le Ministre de la Justice disposent de pouvoirs arbitraires concernant la Justice.
ARTICLE 26.
Les condamnations appliquées par les forces de l’ordre sont attribuées en fonction de la gravité des faits reprochés. Pour les affaires importantes, à savoir : la trahison, l’agression d’un notable de l’état, l’irrespect envers le Gouverneur et son gouvernement et autres faits graves; la condamnation doit être décidée par le Gouverneur, le Premier Ministre ou le Ministre de la Justice.
.Titre V - LA RELIGION OFFICIELLE
ARTICLE 27.
La religion officielle de l’état est le catholicisme. Le respect de ses moeurs est nécessaire pour circuler au sein du territoire national.
ARTICLE 28.
Avant d’être pratiquée au sein de l’état, une religion doit recevoir une accréditation de la part du Gouverneur ou du Premier Ministre.
ARTICLE 29.
La religion officielle ne doit être contestée ou désapprouvée. Un profond respect attribuer au Seigneur Jésus est important pour tout citoyen du Nuevo Mexico.
ARTICLE 30.
Jésus est Dieu incarné en chair et mort sur la croix pour absoudre nos pêchés, nul ne peut le contester.
Titre VI - DE LA RÉVISION
ARTICLE 31.
L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au Gouverneur sur proposition du Premier ministre.
ARTICLE 32.
La rédaction de la constitution est à la charge du Premier Ministre et soit être approuvée par le Gouverneur.
