HRP: Cette décision de taxe a été approuvée et les montants fixés avec le staff.
Cette taxe suppléera à la taxe sur les grandes fortunes et permettra le financement complet du RP politique.
Décret officiel n° 9
Taxe entreprise
Chers citoyens d’Altis , Chères citoyennes d’Altis
Le gouvernement ayant pour seul revenu les caisses du BASE afin de subvenir aux besoins de l'état, une nouvelle taxe est instaurée au niveau des entreprises.
I- La perception
Le Bureau Altos de Surveillance des Entreprises (BASE) va venir percevoir la taxe aux locaux des entreprises, et ce mensuellement. Le BASE est l’organisme gouvernemental qui se chargera de cette perception. Un formulaire sera à votre disposition afin de prendre rendez-vous avec le BASE.
II- Montant de la taxe
La taxe dépendra de votre secteur d’activité et selon si l'entreprise est enregistré ou en probation. Toutes les entreprises industrielles, les garages et les ‘’gun-shop’’ seront taxés.
Entreprise en probation ( depuis au moins 1 semaine ) : 250.000€
Entreprise Industrielle ‘’Simple Farm’’ (Enregistrée) : 750.000€
Entreprise Garagiste (Enregistrée) : 250.000€
Entreprise Gun-Shop (Enregistrée) : 250.000€
Entreprise Industrielle ‘’Double Farm’’ (Enregistrée): 1.500.000€
III-Système anti-fraude
Un agent du BASE SEULEMENT peut percevoir la taxe. L’agent en question est déclaré sur la présentation du Bureau Altos de Surveillance des Entreprises. Les membres haut-placés (Président,Premier Ministre, etc.) ne sont pas autorisés à récolter la taxe entreprise. Un reçu sera fourni et fera office de preuve de paiement.
Cordialement,
Le Gouvernement d’Altis.
Cette taxe suppléera à la taxe sur les grandes fortunes et permettra le financement complet du RP politique.
Décret officiel n° 9
Taxe entreprise
Chers citoyens d’Altis , Chères citoyennes d’Altis
Le gouvernement ayant pour seul revenu les caisses du BASE afin de subvenir aux besoins de l'état, une nouvelle taxe est instaurée au niveau des entreprises.
I- La perception
Le Bureau Altos de Surveillance des Entreprises (BASE) va venir percevoir la taxe aux locaux des entreprises, et ce mensuellement. Le BASE est l’organisme gouvernemental qui se chargera de cette perception. Un formulaire sera à votre disposition afin de prendre rendez-vous avec le BASE.
II- Montant de la taxe
La taxe dépendra de votre secteur d’activité et selon si l'entreprise est enregistré ou en probation. Toutes les entreprises industrielles, les garages et les ‘’gun-shop’’ seront taxés.
Entreprise en probation ( depuis au moins 1 semaine ) : 250.000€
Entreprise Industrielle ‘’Simple Farm’’ (Enregistrée) : 750.000€
Entreprise Garagiste (Enregistrée) : 250.000€
Entreprise Gun-Shop (Enregistrée) : 250.000€
Entreprise Industrielle ‘’Double Farm’’ (Enregistrée): 1.500.000€
III-Système anti-fraude
Un agent du BASE SEULEMENT peut percevoir la taxe. L’agent en question est déclaré sur la présentation du Bureau Altos de Surveillance des Entreprises. Les membres haut-placés (Président,Premier Ministre, etc.) ne sont pas autorisés à récolter la taxe entreprise. Un reçu sera fourni et fera office de preuve de paiement.
Cordialement,
Le Gouvernement d’Altis.
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